propriété intellectuelle

propriété intellectuelle
   La propriété intellectuelle est la propriété dérivant de toutes les créations de l’esprit: les inventions, les oeuvres littéraires et artistiques, mais aussi les symboles, noms, images, dessins et modèles utilisés dans le commerce. La propriété intellectuelle se présente sous deux aspects: (1) la propriété industrielle, qui comprend les inventions (brevets), les marques, les dessins et modèles industriels, et les localisations géographiques; (2) le droit d’auteur, qui comprend notamment: (a) les oeuvres littéraires (romans, poèmes, pièces de théâtre, ouvrages de référence, journaux et logiciels), (b) les bases de données; (c) les films, compositions musicales et oeuvres chorégraphiques; (d) les oeuvres artistiques (peintures, dessins, photographies et sculptures); (e) les créations architecturales; (f) les créations publicitaires, cartes géographiques et dessins techniques. La propriété intellectuelle est gérée à l’échelon international par l’OMPI (Organisation mondiale de la propriété intellectuelle).
   Voir aussi: copyright, droit d’auteur, OMPI.

Le Dictionnaire du NEF. . 2015.

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